Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASSIE
CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET COMPAGNIE

Numéro de dépôt :
93467164
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013

Présentation de la marque BASSIE

Déposée le 5 mai 1993 par la société CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET COMPAGNIE domicilié(e) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE, MOULIN DE LA COUTUME,56320 LANVENEGEN (dossier no 2236249) - 56320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 859 500 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2236249) - 75116 - France.

La marque BASSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASSIE est expirée depuis le 5 mai 2013.

CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LAGGY , BOPOIL , DICK , B BIGGY , POILUX


CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET COMPAGNIE - SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE, MOULIN DE LA COUTUME,56320 LANVENEGEN (dossier no 2236249) - 56320 - France - SIREN 859500290


APPLIMA S.A. - 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2236249) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236249 - Publication au BOPI 2003-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Produits alimentaires pour chiens et chats et produits pour litières pour chiens et chats